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Pornographie en ligne : Lourdes peines contre des créateurs de contenu

La Chambre criminelle près le Tribunal de première instance de Tunis a prononcé hier des peines allant d’un an à 27 de prison, à l’encontre de créateurs et créatrices de contenu sur les plateformes « TikTok » et « Instagram », reconnus coupables de production et diffusion de contenus à caractère pornographique, de traite des personnes, de blanchiment d’argent et de trafic de stupéfiants.

La Chambre d’accusation près la Cour d’appel de Tunis avait auparavant décidé de renvoyer 18 accusés, parmi lesquels des créateurs de contenu actifs sur « TikTok » et « Instagram », devant la Chambre criminelle près le Tribunal de première instance de Tunis. Ils étaient poursuivis dans le cadre d’une affaire portant sur une série d’accusations liées au « contenu numérique, à l’exploitation sexuelle et financière ainsi qu’à l’incitation à la consommation de drogues ».

Les prévenus étaient notamment poursuivis pour avoir produit, diffusé, mis à disposition, téléchargé ou transmis des vidéos et images à caractère pornographique impliquant un enfant ou une personne dans le but de présenter des actes ou des comportements sexuels. Ils étaient, également,  accusés d’avoir utilisé des systèmes informatiques pour publier et diffuser des images ou des séquences d’agressions sexuelles commises sur autrui.

Les charges retenues incluaient aussi des faits de traite des personnes, de participation ou d’adhésion à une organisation criminelle en Tunisie ou à l’étranger visant à recruter des personnes par la force, la menace ou la contrainte à des fins d’exploitation, ainsi que des faits de blanchiment d’argent.

Les poursuites ont été engagées sur la base des dispositions de la loi organique n°61 de 2015, relative à la lutte contre la traite des personnes, du décret-loi n°54 de 2022 relatif aux crimes liés aux systèmes d’information et de communication, ainsi que de la loi organique n°26 de 2015 relative à la lutte contre le terrorisme et le blanchiment d’argent.

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